Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RA
SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE

Numéro de dépôt :
1064284
Date de dépôt :
23/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RA

Déposée le 23 août 1978 par SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE domicilié(e) (S.A.), 44, Chemin de la Flambère 31300 TOULOUSE. - France.

La marque RA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RA est expirée depuis le 23 août 1988.

SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR


SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE - (S.A.), 44, Chemin de la Flambère 31300 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Capteurs solaires, pompes à chaleur